Habitation: Faut-il assurer la construction?

Une assurance habitation standard ne couvre pas les dommages à une maison en construction. Voici un guide pour déterminer la police dont vous avez besoin.

C’est connu, les chantiers de construction sont exposés aux incendies, au vandalisme et au vol. Mais puisque les maisons ne sont pas complétées et occupées, elles ne peuvent pas être assurées en tant que telles. L’assurance des risques des entrepreneurs en construction (AREC) représente la façon traditionnelle de se faire indemniser des sinistres touchant un édifice inachevé.

Alors qu’une AREC couvre généralement plusieurs parties nommées (propriétaire, entrepreneur, architecte et consultants), il revient à l’une d’elles de s’occuper de la police d’assurance. C’est le chef de projet qui est responsable même si dans la plupart des cas le contrat type entre un client et un entrepreneur de construction précise que ce dernier doit souscrire une AREC.

Dans ce cas, l’entrepreneur en construction doit aussi informer le client de la nature exacte de l’assurance et indiquer clairement les éléments assurés ainsi que les franchises potentielles qui ne peuvent excéder les limites établies par la loi. Il appartient au client de s’assurer que l’entrepreneur en construction respecte les conditions requises par le contrat et que celui-ci convient à l’étendue et aux frais du projet.

Il faut comprendre que les termes de chaque police d’une AREC varient considérablement selon ce qui a été négocié. Le propriétaire potentiel de l’édifice doit s’assurer que le document comporte les valeurs de remplacement appropriées et une garantie adéquate (la limite d’assurabilité est la valeur estimée de la structure complétée plus les frais d’enlèvement des débris).

Typiquement, l’AREC couvre «les sinistres physiques directs» dus à des accidents, au vol ou au vandalisme qui se produisent soit sur place, soit durant le transport, soit dans des zones d’entreposage hors site. Cette assurance assure également les dommages dus à certaines catastrophes naturelles telles que des épisodes de vent et de foudre.

Tout comme une assurance des biens ordinaire, il existe généralement des exceptions à la garantie d’assurance en cas d’événements extraordinaires (tremblements de terre, ouragans, tornades et guerres). L’AREC ne garantit pas non plus les sinistres dus à une erreur de l’entrepreneur en construction, à une erreur de conception, à une fabrication ou à des matériaux de mauvaise qualité, ou encore à une négligence de la part de l’un des assurés.

En cas de retard de construction, l’AREC ne couvre pas les pertes de revenu du fait que l’édifice ne peut pas être occupé à une date spécifique. Toutefois, ces éléments peuvent faire l’objet d’une politique distincte ou être inclus dans un formulaire d’approbation supplémentaire figurant sur l’entente initiale.

Parce que l’AREC est si étroitement liée aux dimensions et au but particuliers d’un édifice, ses polices requièrent une négociation plus prudente que la plupart des autres produits d’assurance.

C’est pourquoi vous devez d’abord interroger plusieurs entrepreneurs expérimentés pour bénéficier de leur expertise dans ce domaine. Après cela, communiquez avec un courtier d’assurance qui pourra faire refléter cette expertise dans une police appropriée à votre projet de construction.